Conditions Générales de Vente – Chaussures en Cuir

Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site chaussuresencuir.com. En passant commande, l’acheteur déclare accepter sans réserve l’intégralité de ces conditions.

Article 1 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Chaussures en Cuir s’engage à fournir des descriptions et photographies aussi fidèles que possible. Les caractéristiques essentielles des produits y sont précisées.

Article 2 – Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros. Ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Article 3 – Commande
Le client passe commande via le site. La validation de la commande vaut acceptation des prix, descriptions et conditions de vente. Un accusé de réception de commande est envoyé par courriel.

Article 4 – Disponibilité
Les commandes sont traitées sous réserve de la disponibilité des produits. En cas d’indisponibilité définitive, le client en sera informé et pourra annuler sa commande ou procéder à un échange.

Article 5 – Livraison
Les modalités de livraison (zones, délais indicatifs) sont précisées dans notre rubrique dédiée. Les risques sont transférés au client au moment de la prise en charge du colis par le transporteur.

Article 6 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement. Le site utilise un système de paiement sécurisé. La commande n’est validée qu’après réception effective du paiement.

Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client bénéficie d’un délai de rétractation. Les modalités d’exercice de ce droit, ainsi que les conditions de retour et de remboursement, sont détaillées dans notre politique de retours accessible sur le site.

Article 8 – Garanties
Les produits sont soumis à la garantie légale de conformité et à la garantie contre les vices cachés, dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

Article 9 – Responsabilité
La responsabilité de Chaussures en Cuir ne saurait être engagée en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du contrat due au client, au transporteur, ou à un cas de force majeure.

Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont la propriété intellectuelle de Chaussures en Cuir. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

Article 11 – Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, accessible sur le site.

Article 12 – Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux désignés par la loi.

Article 13 – Acceptation
Le fait de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

La version des CGV accessible en ligne au moment de la commande est seule applicable.